Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
OSCARTOON
Numéro de dépôt :
92400876
Date de dépôt :
10/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque OSCARTOON
Déposée le 10 janvier 1992 par DUPEYROT GERALD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OSCARTOON »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DUPEYROT GERALD a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 9 novembre 1992 - RENONCIATION TOTALE n°151406 - Publication le 21 févr. 1992 au BOPI 1992-11-09